13 novembre 2017

REGLEMENTATION COLLECTE DECHETS (recyclables ou non)

Arrêté CCBTA N° 012-2017 Règlement de collecte
17 octobre 2017

Permis de conduire

6 octobre 2017

SYMADREM

Lettre du SYMADREM septembre 2017 : suivi du chantier des digues. Lettre du SYMADREM
5 octobre 2017

Carte Grise, Certificat de cession

A compter du 25 octobre prochain, les services préfectoraux dédiés aux usagers de la route ferment définitivement, ceux ci devront désormais accomplir leurs démarches, cartes grise […]
27 mars 2017

P.L.U – Approbation

Lors de sa séance du 14 mars 2017, le conseil municipal a approuvé le PLU par 20 voix pour et 3 voix contre : délibération 2017-033 du […]
2 mars 2017

P.L.U. – rapport – conclusions et avis du commissaire enquêteur

PLU Suite à l’enquête publique qui s’est tenue du 23 novembre au 28 décembre 2016, le commissaire enquêteur, monsieur BLONSKI, a remis son rapport – conclusions […]